Politique de confidentialité
La présente politique décrit la manière dont la boutique Osmoze traite les données à caractère personnel de ses clients et visiteurs, dans le respect du Règlement (UE) 2016/679 (« RGPD ») et de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (« Informatique et Libertés »).
1.Responsable du traitement
Le responsable du traitement est WCE, SASU au capital de 5 000 €, 449 avenue Jean Monnet, 83190 Ollioules, RCS Toulon 919 505 834.
- Contact données personnelles : contact@osmozeshop.fr
2.Données collectées
Nous collectons uniquement les données nécessaires aux finalités décrites ci-dessous :
- Données d'identification et de contact : nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone.
- Données de livraison et de facturation : adresse postale, pays.
- Données de commande : produits commandés, montant, historique et statut de la commande.
- Données de paiement : le paiement est traité par Stripe. Les coordonnées bancaires sont saisies directement dans l'environnement sécurisé de Stripe et ne sont ni collectées ni conservées par Osmoze ; nous recevons uniquement une confirmation de paiement et les 4 derniers chiffres / la marque de la carte à des fins de suivi.
- Données de navigation : données techniques et cookies/traceurs (voir section 7). Le contenu du panier est conservé localement dans votre navigateur (stockage local) et n'est pas transmis à nos serveurs tant que vous ne validez pas de commande.
3.Finalités et bases légales
| Finalité | Base légale (art. 6 RGPD) |
|---|---|
| Gestion des commandes, du paiement, de la livraison et du service client | Exécution du contrat de vente |
| Facturation et respect des obligations comptables et fiscales | Obligation légale |
| Gestion des retours, rétractations et garanties | Exécution du contrat / obligation légale |
| Lutte contre la fraude et sécurité des paiements | Intérêt légitime |
| Envoi de la newsletter et d'offres commerciales | Consentement (retirable à tout moment) |
| Mesure d'audience et amélioration du site | Consentement (cookies non essentiels) / intérêt légitime |
4.Destinataires et sous-traitants
Vos données ne sont jamais vendues. Elles sont accessibles à nos équipes internes habilitées et transmises, dans la stricte mesure nécessaire, à nos sous-traitants et partenaires :
- Stripe (prestataire de paiement) ;
- Netlify, Inc. (hébergement du site) ;
- Transporteurs et prestataires logistiques chargés de l'expédition, y compris nos fournisseurs assurant l'envoi de certains produits ;
- Stripe, qui envoie le reçu de paiement à l'adresse e-mail saisie lors du paiement. Le Site n'utilise aucun autre prestataire d'envoi d'e-mails et ne propose pas de lettre d'information.
Certains de ces prestataires peuvent traiter des données en dehors de l'Union européenne. Dans ce cas, le transfert est encadré par des garanties appropriées (clauses contractuelles types de la Commission européenne ou mécanisme d'adéquation, tel que le Data Privacy Framework).
5.Durées de conservation
- Données de compte et de commande : le temps de la relation commerciale, puis archivage.
- Factures et pièces comptables : 10 ans (obligation légale).
- Données de prospection (newsletter) : jusqu'au retrait du consentement, et au plus 3 ans à compter du dernier contact.
- Cookies et traceurs : 13 mois maximum ; consentement conservé 6 mois.
6.Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants : droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition, de portabilité de vos données, et du droit de définir des directives relatives à leur sort après votre décès. Lorsque le traitement repose sur le consentement, vous pouvez le retirer à tout moment.
Pour exercer ces droits, écrivez à contact@osmozeshop.fr, en justifiant de votre identité si nécessaire. Nous répondons dans un délai d'un mois. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr — 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07).
7.Cookies et traceurs
Le Site utilise des cookies et technologies similaires. On distingue :
- Cookies strictement nécessaires : indispensables au fonctionnement du Site (gestion du panier via le stockage local du navigateur, sécurité). Ils ne requièrent pas votre consentement.
- Cookies de mesure d'audience et cookies tiers (le cas échéant, statistiques, réseaux sociaux, publicité) : déposés uniquement avec votre consentement, que vous pouvez donner ou refuser, et retirer à tout moment.
À ce jour, le Site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience, de réseau social ni de publicité : seul le panier est conservé dans le stockage local de votre navigateur. Si cela devait changer, un bandeau de consentement vous serait présenté au préalable.
8.Sécurité
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données contre la perte, l'accès non autorisé, l'altération ou la divulgation, notamment le chiffrement des échanges (HTTPS) et la délégation des paiements à un prestataire certifié PCI-DSS (Stripe).
9.Modifications
La présente politique peut être mise à jour à tout moment. La version applicable est celle en ligne à la date de votre consultation.